Pour le praticien comme pour le patient, la téléconsultation doit respecter une réglementation spécifique et se dérouler dans des conditions permettant le bon déroulé des échanges et leur confidentialité.
Réglementation
La téléconsultation remboursée par l’Assurance Maladie se fonde sur des principes précis, développés dans l’avenant 9 à la convention nationale.
Parmi les impératifs, vous devez connaître le patient avec lequel vous consultez et l’avoir vu physiquement au moins une fois au cours des douze derniers mois.
L’acte doit s’inscrire dans le respect du parcours de soins.
Comme pour toute consultation, il convient de se conformer au code de déontologie et aux bonnes pratiques.
ⓘ En savoir plus sur la réglementation de la téléconsultation.
Modalités pratiques
- S’assurer de la bonne marche de votre matériel.
- Être dans un environnement calme (et bien éclairé en cas d’activation de la webcam).
- Se munir des éléments médicaux en sa possession : DMP, derniers comptes rendus (biologie, radio…).
- Mettre à jour le dossier patient avec votre logiciel habituel, et le transmettre au médecin traitant le cas échéant.
Confidentialité des échanges
- Respecter le secret professionnel, en pratiquant dans un espace garantissant toute confidentialité.
- Rappeler au patient que les échanges sont couverts par le secret médical.
- Apporter toutes les précisions nécessaires au patient.
Alternatives possibles
Le patient a la possibilité de :
- Refuser la pratique d'une téléconsultation.
- Être assisté par un professionnel de santé.
Coût et reste à charge
Le tarif en téléconsultation peut varier par rapport à celui appliqué en cabinet
ⓘ Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter cet article.
Il peut être pris en charge par l'Assurance Maladie, s'il est éligible aux conditions prévues par la réglementation (tiers-payant, CMU,...).
Si votre patient bénéficie de dispense d'avance de frais prévus par l'Assurance Maladie, il doit vous le préciser en début de rendez-vous. Il en est d'ailleurs informé.
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